Renseignements pour les visiteurs au Canada

• Ayez en main les documents d'identité requis
• Vous voyagez avec des enfants?
• Ce que vous pouvez rapporter avec vous
• Alcool et tabac
• Aliments, végétaux, animaux et produits connexes
• Armes à feu et autres restrictions
• Vous passez la frontière avec 10 000 $CAN ou plus?
• Programmes pour les voyageurs fiables
• Publication à l'intention des visiteurs au Canada et des autres résidents temporaires
• Arrivée par avion : Bon retour. Bienvenue au Canada.

Ayez en main les documents d'identité requis

À votre arrivée au Canada, un agent des services frontaliers peut demander à voir votre passeport et, si nécessaire, un visa valide (si vous êtes citoyen ou citoyenne d'un pays pour lequel le Canada exige un visa). Si vous êtes citoyen ou citoyenne des États-Unis, vous n'avez pas besoin de passeport pour entrer au Canada. Vous devez cependant avoir une preuve de citoyenneté, comme un certificat de naissance, un certificat de citoyenneté ou de naturalisation ou un certificat de statut d'Indien, de même qu'une carte d'identité avec photo. Si vous êtes résident(e) permanent(e) des États-Unis, vous devez avoir en main votre carte de résident permanent.

Vous voyagez avec des enfants?

Les agents des services frontaliers exercent une vigilance constante pour repérer les enfants qui ont besoin de protection. Toutes les personnes âgées de moins de 18 ans sont considérées comme des mineurs et sont assujetties aux exigences en matière d'entrée prévues par la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés.

Les mineurs qui arrivent au Canada sans document d'identité adéquat ou qui voyagent en compagnie d'adultes autres que leurs parents ou leurs tuteurs légaux feront l'objet d'un examen plus approfondi. Le seul but de cet examen est d'assurer la sécurité des enfants.

Les enfants mineurs qui voyagent seuls doivent avoir avec eux une preuve de citoyenneté. De plus, nous recommandons fortement que les enfants aient une lettre de leurs deux parents (s'il y a lieu) autorisant la personne qui les attend à s'occuper d'eux pendant leur séjour au Canada. Cette lettre doit également préciser la durée du séjour, ainsi que l'adresse et le numéro de téléphone des parents.

Si vous voyagez avec des mineurs, vous devez présenter une pièce d'identité appropriée pour chacun d'eux, comme un certificat de naissance, un passeport, une carte de citoyenneté, une carte de résident permanent ou un certificat de statut d'Indien. Si vous n'êtes pas le parent ou le tuteur des enfants, vous devez aussi avoir avec vous une permission écrite des parents ou des tuteurs, autorisant le voyage. Cette lettre doit contenir les adresses et les numéros de téléphone où l'on peut joindre les parents ou les tuteurs.

Les parents divorcés ou séparés doivent avoir avec eux une copie de la séparation légale ou des ententes légales de garde de l'enfant et/ou une lettre d'autorisation pour faciliter leur entrée au Canada.

Si vous voyagez en groupe en utilisant plus d'un véhicule, assurez-vous d'arriver à la frontière dans le même véhicule que vos enfants, pour éviter toute confusion.

Ce que vous pouvez rapporter avec vous

En tant que visiteur, vous pouvez rapporter certains articles au Canada à titre d'effets personnels. Les effets personnels comprennent les vêtements, le matériel de camping, l'équipement de sport, les appareils photos et les ordinateurs personnels. Les véhicules et les bateaux ou aéronefs privés entrent aussi dans cette catégorie.

Vous devez déclarer tous vos biens à votre arrivée au premier point d'entrée de l'ASFC. Les agents des services frontaliers procèdent à l'examen des biens importés ou exportés afin de vérifier les déclarations. Si vous déclarez des biens à votre arrivée et que vous les ramenez avec vous en quittant le pays, vous n'aurez pas à payer de droits ni de taxes. Ces biens ne peuvent être :

• utilisés par un résident du Canada;
• utilisés pour le compte d'une entreprise dont le siège social se trouve au Canada;
• donnés en cadeau à un résident canadien;
• ni aliénés ni laissés au Canada.

L'agent des services frontaliers peut vous demander une garantie pour vos biens, qui vous sera remboursée lorsque vous quitterez le Canada en emportant avec vous les biens visés par cette garantie. Dans ce cas, l'agent remplira un formulaire E29B (PDF, 507 Ko), Permis d'admission temporaire, vous en donnera une copie et conservera l'autre. Lorsque vous quitterez le pays, vous devrez présenter votre copie du formulaire E29B, ainsi que les biens en question à l'agent qui vous émettra un reçu. Le remboursement de la somme déposée en garantie vous sera envoyé par la poste.

Pour des renseignements supplémentaires au sujet de ce que vous pouvez rapporter au Canada, veuillez consulter la publication Visiteurs au Canada.

Alcool et tabac

À titre de visiteur au Canada ou de résident temporaire, vous pouvez importer, en franchise de droits et de taxes, les quantités suivantes de boissons alcoolisées et de produits du tabac, à condition que ces articles soient en votre possession à votre arrivée au Canada.

Boissons alcoolisées

Vous pouvez importer, en franchise de droits et de taxes, une seule des quantités suivantes de boissons alcoolisées :

• 1,5 litre (53 onces impériales) de vin;
• un total de 1,14 litre (40 onces) de boissons alcoolisées;
• jusqu'à un maximum de 8,5 litres de bière ou d'ale.

Produits du tabac

Vous pouvez rapporter au Canada, en franchise de droits et de taxes, toutes les quantités suivantes de produits du tabac :

• 200 cigarettes;
• 50 cigares;
• 200 grammes (7 onces) de tabac fabriqué;
• 200 bâtonnets de tabac.

Pour des renseignements supplémentaires au sujet des importations d’alcool et de tabac au Canada, veuillez consulter la publication Visiteurs au Canada.

Aliments, végétaux, animaux et produits connexes

Tous les aliments, les végétaux, les animaux et les produits connexes doivent être déclarés. Les aliments peuvent être porteurs de maladies comme l'E. coli. Les végétaux et les produits connexes peuvent abriter des espèces exotiques envahissantes telles que le longicorne asiatique. Les animaux et les produits connexes peuvent aussi être porteurs de maladies telles que la grippe aviaire et la fièvre aphteuse. De plus, certaines espèces de végétaux et d'animaux sont protégées en vertu de la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES) et leur commerce est minutieusement contrôlé. À cause de ces risques, le gouvernement du Canada réglemente l'importation et l'exportation de certains aliments, végétaux, animaux et produits connexes au Canada.

Selon certaines menaces émergentes, les exigences en matière d'importation pour les aliments, les végétaux, les animaux et les produits connexes pourraient changer d'une journée à l'autre. Pour connaître les exigences en matière d'importation les plus à jour pour ces produits, veuillez vous référer au Système automatisé de référence à l'importation (SARI) de l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) au www.inspection.gc.ca. Le SARI est un outil de référence automatisé qui vous guidera vers une série de questions sur les aliments, les végétaux, les animaux ou les produits connexes que vous souhaitez importer afin de déterminer les lois, les politiques et les exigences en matière d'importation qui s'y appliquent.

Pour des renseignements supplémentaires au sujet des importations d’aliments, de végétaux, d’animaux et de produits connexes, veuillez consulter le site Web Pensez-y et déclarez.

Armes à feu et autres restrictions

Armes à feu

Vous devez déclarer toutes les armes et armes à feu qui sont en votre possession au bureau d'entrée de l'ASFC à votre arrivée au Canada. Sinon, vous pourriez faire l'objet d'une poursuite judiciaire et vos biens pourraient être saisis. Vous devez avoir en main les documents prouvant que vous êtes autorisé(e) à posséder une arme à feu au Canada, et vous devez transporter celle-ci en toute sécurité.

Pour obtenir des renseignements détaillés au sujet de l'importation des armes à feu au Canada, consultez la publication intitulée Importation d'une arme ou d'une arme à feu au Canada ou communiquez avec le SIF à l'un des numéros de téléphone indiqués dans la section « Renseignements supplémentaires ».

Explosifs, pièces pyrotechniques et munitions

Vous devez avoir une autorisation écrite et des permis pour importer des explosifs, des pièces pyrotechniques et certains types de munitions au Canada. Pour des renseignements supplémentaires, communiquez avec la :

Division de la réglementation des explosifs
Ressources naturelles Canada
1431, chemin Merivale
Ottawa ON  K1A 0G1

Téléphone : 613-948-5200
Site Web : www.rncan.gc.ca

Matériel de transmission radiophonique

Les résidents des États-Unis peuvent utiliser des émetteurs-récepteurs de radiodiffusion aéronautique ou maritime, des stations radio amateur, des stations radio bande publique (BP), un service radio mobile général (SRMG), un dispositif radio domestique et des services cellulaires ou de communications personnelles au Canada, sans autorisation explicite d'Industrie Canada. Si vous n'êtes pas résident ou résidente des États-Unis, vous devez d'abord obtenir d'Industrie Canada l'autorisation d'utiliser ce type de matériel. Pour des renseignements supplémentaires, communiquez avec Industrie Canada par courriel à spectrum_pubs@ic.gc.ca ou visitez son site Web au www.ic.gc.ca.

Articles importés à des fins commerciales

Si vous importez des véhicules, de l'équipement de ferme ou d'autres biens d'immobilisation, que vous utilisez ou utiliserez dans l'exercice d'une profession ou d'un métier ou dans le cadre d'activités liées à la construction, à l'exécution de contrats ou à la fabrication, vous devez payer la taxe sur les produits et services (TPS) et tous les droits applicables sur ces articles.

Marchandises d'importation contrôlée

La Loi sur les licences d'exportation et d'importation prévoit des contrôles à l'importation sur certains articles, comme les vêtements, les sacs à main et les textiles, afin de mesurer l'effet de ces importations sur les manufacturiers canadiens. Selon la valeur, la quantité ou le type de marchandises que vous souhaitez importer, vous pourriez avoir besoin d'une licence d'importation même si vous avez droit à une exemption personnelle. Pour des renseignements supplémentaires, contactez le Service d’information sur la frontière en composant l'un des numéros de téléphone indiqués dans la section « Renseignements supplémentaires » ou communiquez avec la :

Direction générale des contrôles à l'exportation et à l'importation
Affaires étrangères et Commerce international Canada
125, promenade Sussex
Ottawa ON  K1A 0G2

Site Web : www.international.gc.ca

Produits de consommation prohibés

La Loi sur les produits dangereux interdit l'importation de certains produits de consommation pouvant présenter un danger pour le public, comme les marchettes pour bébés et les graines de jequirity (souvent utilisées dans l'artisanat ou la broderie perlée). Les personnes qui visitent le Canada, les résidents saisonniers et les autres résidents temporaires doivent connaître les produits de consommation assujettis à des exigences de sécurité au Canada. Bon nombre de ces exigences de sécurité sont plus rigoureuses au Canada que dans d'autres pays. Pour des renseignements supplémentaires sur les produits dont l'importation est interdite ou restreinte, veuillez communiquer avec Santé Canada :

Téléphone :   1-866-662-0666 (sans frais au Canada)
613-952-1014 (de tous les autres pays)
Site Web : www.santecanada.gc.ca/cps

Biens prohibés

L'importation de certains biens est prohibée au Canada. C'est le cas, entre autres, du matériel obscène, de la pornographie juvénile et de la propagande haineuse.

Matelas usagés ou d'occasion

Vous ne pouvez importer de matelas usagés ou d'occasion au Canada, à moins de détenir un certificat attestant que les matelas ont été nettoyés et ont subi une fumigation dans le pays d'exportation. Une lettre ou tout autre document qui démontre clairement que les conditions ci-dessus ont été remplies est acceptable si ce document est signé par une personne qualifiée dans le nettoyage et la fumigation.

Produits de santé (médicaments de prescription)

Au Canada, les produits de santé peuvent être réglementés différemment d'un pays à l'autre. Par exemple, ce qui est disponible sans prescription dans un pays pourrait exiger une prescription au Canada. Le Canada, comme plusieurs autres pays, a des restrictions quant à la quantité et aux types de produits de santé qu'on peut rapporter au pays. Pour obtenir des renseignements supplémentaires concernant les produits de santé et leur importation au Canada, veuillez consulter le site Web de Santé Canada au www.hc-sc.gc.ca.

Biens culturels

Certaines antiquités et certains objets culturels ayant une valeur historique dans leur pays d'origine ne peuvent être rapportés au Canada sans permis d'exportation approprié. Avant d'importer de tels articles, vous devez d'abord communiquer avec le :

Programme des biens culturels mobiliers
Ministère du Patrimoine canadien
15, rue Eddy, 3e étage
Gatineau QC  K1A 0M5

Téléphone : 819-997-7761
Télécopieur : 819-997-7757
Site Web : www.pch.gc.ca

Vous passez la frontière avec 10 000 $CAN ou plus?

Si vous importez ou exportez des instruments monétaires d'une valeur égale ou supérieure à 10 000 $CAN (ou l'équivalent en devises étrangères), en argent comptant ou sous toute autre forme d'instruments monétaires, vous devez déclarer cette somme à l'ASFC à votre arrivée au Canada ou avant de quitter le pays.

Pour des renseignements supplémentaires, consultez la publication intitulée Vous passez la frontière avec 10 000 $ ou plus? .

Programmes pour les voyageurs fiables

Vous désirez gagner du temps à la frontière? Les participants aux programmes NEXUS et CANPASS peuvent utiliser leur carte à certains points d'entrée pour accélérer leur passage à la frontière.

Arrivée par avion

Que vous soyez de retour ou en visite au Canada, vous devez suivre le même processus direct pour entrer au Canada. Il y a quatre étapes simples à suivre.

1. Avant l'arrivée – Remplir une carte de déclaration
2. À l'arrivée – Se rendre au premier poste de contrôle pour l'inspection primaire
3. Zone des bagages – Reprendre ses bagages et se rendre au deuxième poste de contrôle
4. Quitter les postes de contrôle de l'ASFC

Pour des renseignements, y compris une vidéo et une brochure téléchargeable, visitez Arrivée par avion : Bon retour. Bienvenue au Canada.