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Réexamen
Chaussures imperméables et couvre-chaussures en caoutchouc de la République populaire de Chine et Chaussures imperméables et semelles en caoutchouc ou plastique de la République populaire de Chine
Calendrier du réexamen
Valeurs normales et des prix à l'exportation
Réexamen de l'ASFC des
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30 mai 2006 |
Ouverture du réexamen de l'ASFC |
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20 juillet 2006 |
Date limite - Réception des réponses à la Demande de renseignements de l'ASFC |
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26 octobre 2006 |
Date de clôture du dossier |
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2 novembre 2006 |
Date limite - Réception des mémoires de toutes les parties |
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9 novembre 2006 |
Réception des contre-exposés de toutes les parties en réponse aux mémoires |
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21 novembre 2006 |
Date de conclusion du réexamen de l'ASFC |
