N^o de pièce justificative

Genre de pièce justificative

Classe

Description

S1

ASFC
(X pages)

N.C.

Énoncé des motifs de l'Agence des douanes et du revenu du Canada (ADRC) - décision définitive de dumping concernant certaines tôles d'acier au carbone laminées à chaud et de certaines tôles d'acier allié résistant à faible teneur, originaires ou exportées du Brésil, de la Finlande, de l'Inde, de l'Indonésie, de la Thaïlande et de l'Ukraine, et de subventionnement des même produits originaires ou exportés de l'Inde, de l'Indonésie et de la Thaïlande (anglais et français)
29 mai 2000

S2

TCCE
(X pages)

N.C.

Conclusions et exposé des motifs du Tribunal canadien du commerce extérieur (TCCE) dans le cadre de l'enquête n^o NQ-99-004 concernant le dumping de certaines tôles d'acier au carbone laminées à chaud et de certaines tôles d'acier allié résistant à faible teneur, originaires ou exportées du Brésil, de la Finlande, de l'Inde, de l'Indonésie, de la Thaïlande et de l'Ukraine, et le subventionnement des même produits originaires ou exportés de l'Inde, de l'Indonésie et de la Thaïlande (anglais et français)
27 juin 2000

S3

ASFC
(6 pages)

N.C.

ASFC - Mémorandum D15-2-31 concernant la cotisation des droits antidumping à l'importation de certaines tôles d'acier au carbone laminées à chaud et de certaines tôles d'acier allié résistant à faible teneur, originaires ou exportées du Brésil, de la Finlande, de l'Inde, de l'Indonésie, de la Thaïlande et de l'Ukraine de même que des droits compensateurs à l'égard des même produits originaires ou exportés de l'Inde, de l'Indonésie et de la Thaïlande. (anglais et français)
10 Octobre 2000

S4

ASFC
(16 pages)

N.C.

ASFC - Avis des douanes N - 433 sur la conclusion du réexamen des valeurs normales et des prix à l'exportation du 15 janvier 2002 concernant certaines tôles d'acier au carbone laminées à chaud et de certaines tôles d'acier allié résistant à faible teneur, originaires ou exportées du Brésil, de la Finlande, de l'Inde, de l'Indonésie, de la Thaïlande et de l'Ukraine, et du réexamen de montants de subvention à l'égard des même produits originaires ou exportés de l'Inde, de l'Indonésie et de la Thaïlande (anglais et français)
4 mars 2002

S5

ASFC
(X pages)

P.

Copies des lettres de décision émises aux exportateurs à la conclusion du réexamen des valeurs normales et des prix à l'exportation du 15 janvier 2002 concernant certaines tôles d'acier au carbone laminées à chaud et de certaines tôles d'acier allié résistant à faible teneur, originaires ou exportées du Brésil, de la Finlande, de l'Inde, de l'Indonésie, de la Thaïlande et de l'Ukraine, et du réexamen de montants de subvention à l'égard des même produits originaires ou exportés de l'Inde, de l'Indonésie et de la Thaïlande.
15 janvier 2002

S6

ASFC
(11 pages)

N.C.

ASFC - Avis des douanes N - 589 sur la conclusion du réexamen de montants de subvention à certaines tôles d'acier au carbone laminées à chaud et de certaines tôles d'acier allié résistant à faible teneur originaires ou exportés de l'Inde, de l'Indonésie et de la Thaïlande (anglais et français)
22 septembre 2004

S7

TCCE
(X pages)

N.C.

TCCE - Avis d'expiration (Expiration n^o LE-2004-005) des conclusions concernant certaines tôles d'acier au carbone laminées à chaud et de certaines tôles d'acier allié résistant à faible teneur, originaires ou exportées du Brésil, de la Finlande, de l'Inde, de l'Indonésie, de la Thaïlande et de l'Ukraine. (anglais et français)
24 août 2004

S8

ASFC
(99 pages)

N.C.

ASFC - Copie du chapitre 72 du Tarif des douanes - Annexe : Métaux communs et ouvrages en ces métaux (anglais et français)
janvier 2004

S9

TCCE
(X pages)

N.C.

TCCE - Avis de l'ouverture d'un réexamen relatif à l'expiration de ses conclusions concernant certaines tôles d'acier au carbone laminées à chaud et de certaines tôles d'acier allié résistant à faible teneur, originaires ou exportées du Brésil, de la Finlande, de l'Inde, de l'Indonésie, de la Thaïlande et de l'Ukraine. Réexamen relatif à l'expiration
13 octobre 2004

S10

ASFC /TCCE
(55 pages)

N.C.

ASFC/TCCE Questionnaire du réexamen relatif à l'expiration envoyé aux exportateurs du Brésil, de la Finlande et de l'Ukraine (dumping seulement). (anglais)
13 octobre 2004

S11

ASFC /TCCE
(55 pages)

N.C.

ASFC/TCCE Questionnaire du réexamen relatif à l'expiration envoyé aux exportateurs de l'Inde, de l'Indonésie et de la Thaïlande (dumping et subventionnement). (anglais)
13 octobre 2004

S12

ASFC /TCCE
(32 pages)

N.C.

ASFC/TCCE Questionnaires du réexamen relatif à l'expiration envoyés aux importateurs (anglais)
13 octobre 2004

S13

ASFC /TCCE
(34 pages)

N.C.

ASFC/TCCE Questionnaires du réexamen relatif à l'expiration envoyés aux importateurs (français)
13 octobre 2004

S14

ASFC/TCCE
(46 pages)

N.C.

ASFC/TCCE Questionnaires du réexamen relatif à l'expiration envoyés aux producteurs nationaux (anglais)
13 octobre 2004

S15

ASFC/TCCE
(14 pages)

N.C.

ASFC/TCCE Questionnaire du réexamen relatif à l'expiration envoyé au Gouvernement de l'Inde (anglais)
13 octobre 2004

S16

ASFC/TCCE
(14 pages)

N.C.

ASFC/TCCE Questionnaire du réexamen relatif à l'expiration envoyé au Gouvernement de l'Indonésie (anglais)
13 octobre 2004

S17

ASFC/TCCE
(14 pages)

N.C.

ASFC/TCCE Questionnaire du réexamen relatif à l'expiration envoyé au Gouvernement de la Thaïlande (anglais)
13 octobre 2004

S18

ASFC
(6 page)

P.

ASFC - Statistiques sur les importations au Canada de certaines tôles d'acier laminées à chaud pour la période du 1 janvier 2001 - 31 août 2004 (les statistiques seront mis à jour pour couvrir la période allant jusqu'au 30 septembre dès que les renseignement seront disponibles).
14 octobre 2004

S19

ASFC
(6 page)

N.C.

ASFC - Version non-confidentielle des statistiques sur les importations au Canada de certaines tôles d'acier laminées à chaud pour la période du 1 janvier 2001 - 31 août 2004 (les statistiques seront mis à jour pour couvrir la période allant jusqu'au 30 septembre dès que les renseignement seront disponibles).
14 octobre 2004

S20

ASFC
(35 pages)

N.C.

Demande de renseignements (DDR) envoyée au gouvernement de l'Inde dans le cadre du réexamen des montants de subventions ouvert le 16 juin 2004 et conclu le 2 septembre 2004. (anglais)
16 juin 2004

S21

ASFC
(38 pages)

N.C.

DDR envoyée aux exportateurs de l'Inde dans le cadre du réexamen des montants de subventions ouvert le 16 juin 2004 et conclu le 2 septembre 2004. (anglais)
16 juin 2004

S22

ASFC
(35 pages)

N.C.

DDR envoyée au gouvernement de l'Indonésie dans le cadre du réexamen des montants de subventions ouvert le 16 juin 2004 et conclu le 2 septembre 2004. (anglais)
16 juin 2004

S23

ASFC
(37 pages)

N.C.

DDR envoyée à l'exportateur PT Krakatau Steel de l'Indonésie dans le cadre du réexamen des montants de subventions ouvert le 16 juin 2004 et conclu le 2 septembre 2004. (anglais)
16 juin 2004

S24

ASFC
(36 pages)

N.C.

DDR envoyée aux autres exportateurs de l'Indonésie dans le cadre du réexamen des montants de subventions ouvert le 16 juin 2004 et conclu le 2 septembre 2004. (anglais)
16 juin 2004

S25

ASFC
(36 pages)

N.C.

DDR envoyée au gouvernement de la Thaïlande dans le cadre du réexamen des montants de subventions ouvert le 16 juin 2004 et conclu le 2 septembre 2004. (anglais)
16 juin 2004

S26

ASFC
(33 pages)

N.C.

DDR envoyée envoyé aux exportateurs de la Thaïlande dans le cadre du réexamen des montants de subventions ouvert le 16 juin 2004 et conclu le 2 septembre 2004. (anglais)
16 juin 2004

S27

ASFC
(4 pages)

P.

ASFC - Renseignements sur l'exécution concernant les importations de certaines tôles d'acier laminées à chaud du Brésil, de la Finlande, de l'Inde, de l'Indonésie, de la Thaïlande et de l'Ukraine au cours de la période visée par le réexamen
14 octobre 2004

Remplacée par la pièce justificative S106
(2 décembre 2004)

S28

ASFC
(4 pages)

N.C.

ASFC - Version non-confidentielle des renseignements sur l'exécution concernant les importations de certaines tôles d'acier laminées à chaud du Brésil, de la Finlande, de l'Inde, de l'Indonésie, de la Thaïlande et de l'Ukraine au cours de la période visée par le réexamen
14 octobre 2004

Remplacée par la pièce justificative S107
(2 décembre 2004)

N^o de pièce justificative

Genre de pièce justificative

Classe

Description

S29

TCCE

P.

TCCE - Dossier administratif pour le réexamen

n^o RR-2004-004 concernant certaines tôles d'acier laminées à chaud du Brésil, de la Finlande, de l'Inde, de l'Indonésie, de la Thaïlande et de l'Ukraine.

• Rapport public du TCCE préalable à l'audience (NQ-99-004)
• Pièces du tribunal (NQ-99-004)

(13 octobre 2004)

S30

TCCE

N.C.

TCCE - Dossier administratif pour le réexamen

n^o RR-2004-004 concernant certaines tôles d'acier laminées à chaud du Brésil, de la Finlande, de l'Inde, de l'Indonésie, de la Thaïlande et de l'Ukraine.

• Rapport public du TCCE préalable à l'audience (NQ-99-004)
• Pièces du tribunal (NQ-99-004)
• Observations demandant un réexamen relatif à l'expiration [Algoma, IPSCO] set observation s'y opposant [Steel Authority of India Limined (SAIL), Departemen Perindustrian Dan Perdagangan (gouvernement de l'Indonésie)]
• Observations en réponse d'Algama et de SAIL

(13 octobre 2004)

S31

ASFC

P.

Exportateur de l'Inde; Steel Authority of India Limited (SAIL) - Réponse confidentielle au questionnaire de l'ASFC du 16 juin 2004 pour le réexamen des montants de subvention conclu le 2 septembre 2004 (incluant des renseignements supplémentaires exigés).
Le 26 juillet et les 11 et 20 août 2004

S32

ASFC
(103 pages)

N.C.

Exportateur de l'Inde; Steel Authority of India Limited (SAIL) - Réponse non-confidentielle au questionnaire de l'ASFC du 16 juin 2004 pour le réexamen des montants de subvention conclu le 2 septembre 2004 (incluant des renseignements supplémentaires exigés).
26 juillet et 11 août 2004

S33

ASFC

P.

Exportateur de l'Indonésie: PT. Gunung Raja Paksi - Réponse confidentielle au questionnaire de l'ASFC du 16 juin 2004 pour le réxamen des montants de subvention conclu le 2 septembre 2004.
26 juillet 2004

S34

ASFC

N.C.

Exportateur de l'Indonésie: PT. Gunung Raja Paksi - Réponse non-confidentielle au questionnaire de l'ASFC du 16 juin 2004 pour le réexamen des montants de subvention conclu le 2 septembre 2004.
26 juillet, 2004

S35

ASFC

P.

Gouvernement de la Thaïlande - Réponse confidentielle au questionnaire de l'ASFC du 16 juin 2004 pour le réexamen des montants de subvention conclu le 2 septembre 2004.
26 juillet 2004

S36

36

N.C.

Gouvernement de la Thaïlande - Réponse non-confidentielle au questionnaire de l'ASFC du 16 juin 2004 pour le réexamen des montants de subvention conclu le 2 septembre 2004
26 juillet 2004

S37

ASFC

P.

Exportateur de l'Inde; Jindal Iron & Steel Company Limited - Réponse confidentielle au questionnaire de l'ASFC du 16 juin 2004 pour le réexamen des montants de subvention conclu le 2 septembre 2004 (incluant des renseignements supplémentaires exigés).
27 juillet et 9 août 2004

S38

ASFC

N.C.

Exportateur de l'Inde; Jindal Iron & Steel Company Limited - Réponse non-confidentielle au questionnaire de l'ASFC du 16 juin 2004 pour le réexamen des montants de subvention conclu le 2 septembre 2004 (incluant des renseignements supplémentaires exigés).
27 juillet et 9 août 2004

S39

ASFC

P.

Exportateur de l'Indonésie; P.T. Gunawan Dianjaya Steel - Réponse confidentielle au questionnaire de l'ASFC du 16 juin 2004 pour le réexamen des montants de subvention conclu le 2 septembre 2004.
29 juillet 2004

S40

ASFC

N.C.

Exportateur de l'Indonésie; P.T. Gunawan Dianjaya Steel - Réponse non-confidentielle au questionnaire de l'ASFC du 16 juin 2004 pour le réexamen des montants de subvention conclu le 2 septembre 2004.
29 juillet 2004

S41

ASFC

N.C.

Gouvernement de l'Inde - Réponse non-confidentielle au questionnaire de l'ASFC du 16 juin 2004 pour le réexamen des montants de subvention conclu le 2 septembre 2004.
3 août 2004

S42

ASFC

P.

Copies des lettres de décision émises par l'ASFC le 2 septembre 2004 aux exportateurs et aux ambassades à la conclusion du réexamen des montants de subvention à l'égard de certaines tôles d'acier laminées à chaud originaires ou exportées de l'Inde, de l'Indonésie et de la Thaïlande.
2 septembre 2004

N^o de pièce justificative

Genre de pièce justificative

Classe

Description

S43

ASFC

N.C.

Rapports semestriels présentés au Comité des pratiques antidumping de l'OMC au titre de l'article 16.4 de l'accord par divers membres ayant initié ou ayant présentement en place des décisions antidumping sur des produits d'acier plats pour des pays assujettis.

• Argentine (5 août 2004)
• Australie (16 juillet 2004)
• Canada (13 août 2004)
• Chine (8 sept. 2004)
• Colombie (6 avril 2004)
• Communautés européennes (8 mars 2004)
• Inde (19 avril 2004)
• Mexique (3 sept. 2004)
• Afrique du Sud (21 juillet 2004)
• États Unis (11 mars 2004)
• Venezuela (10 mars 2004)

S44

ASFC

N.C.

• Rapports semestriels présentés au Comité des subventions et des mesures compensatoires de l'OMC au titre de l'article 25.11 de l'accord par divers membres ayant initié ou ayant présentement en place des décisions en matière de droits compensateurs ayant trait aux produits d'acier plats de l'Inde, de l'Indonésie ou de la Thaïlande.
• Brésil (30 janvier 2004)
• Canada (17 août 2004)
• Communautés européennes (13 sept. 2004)
• États Unis (12 mars 2004)

S45

ASFC

N.C.

Comité des subventions et des mesures compensatoires (SMC) de l'OMC:

• Notifications (t.q. conformément à l'article XVI.1 du GATT de 1994 et à l'article 25 de l'Accord SMC) par l'Inde, l'Indonésie et la Thaïlande au Comité des subventions et des mesures compensatoires (SMC) de l'OMC en ce qui a trait aux programmes de subventions dans leur pays respectif. (19982004)

S46

ASFC

N.C.

International Iron and Steel Institute (IISI):

• Divers renseignements et analyses, au sujet de l'industrie de l'acier, en provenance du site web de l'IISI, incluant une copie du document "World Steel in Figures 2004" de l'IISI et du document "Short Range Outlook and Medium Term Forecast 37^th IISI Annual Conference" [ qui offre des perspectives à court terme et prévisions à moyen terme pour l'industrie de l'acier] (Oct. 2003 Oct. 2004)
• Communiqué de presse de l'IISI confirmant son support pour une entente au sujet du subventionnement dans l'industrie de l'acier : "Media Release Steel News: IISI restates its support for a Steel Subsidies Agreement" (1 avril 2004)

S47

ASFC

N.C.

Le "United States Trade Representative (USTR)" et le "U.S. Department of Commerce (U.S. DOC)":

• Rapport présenté au congrès américain au sujet de l'exécution ayant trait au subventionnement : « Subsidies Enforcement Annual Report to Congress / Joint Report of the USTR and U.S. DOC » (Février 2004)

S48

ASFC

P.

Divers articles du Metal Bulletin* ayant trait à l'industrie de l'acier en Inde:

• India's government moves to lower domestic steel prices (8 mars 2004)
• Coking coal shortage hits Sail's Bhilai plant (11 mars 2004)
• Sail plans $2.29 billion upgrade at Bhilai (6 avril 2004)
• Tisco plans to boost steel output to 15 million tonnes (7 avril 2004)
• Bokaro Steel plant to increase capacity (19 avril 2004)
• Jindal's Raigarh works plans massive expansion (26 avril 2004)
• Steel production hits record levels in India (27 avril, 2004)
• Sail records first annual profit in five years (1 juin 2004)
• Jindal approves expansion programme (31 mai 2004)
• Another dose of liberalisation, please (31 mai 2004)
• Indian stainless steel exports fall sharply (23 juin 2004)
• Sail planning 60percent production increase over eight years (15 juillet 2004)
• India restores export incentive scheme (13 juillet 2004)
• Tata Steel reports record firstquarter profit (23 juillet 2004)
• SAIL Settles Coking Coal at 80% More than in January (26 juillet 2004)
• Indian HR coil Producteurs warns against duty reduction (12 août 2004)
• Sail quadruples profit to $240 million (17 août 2004)
• BHP Billiton and Posco plan massive Indian slab project (19 août 2004)
• India slashes duties on steel and scrap imports (20 août 2004)
• Tisco eyes 6 million tpy steel plant in Orissa (23 août 2004)
• Indian steelmakers cut prices to ease inflation worries (23 août 2004)
• Indian steel endusers welcome import duty reduction (23 août 2004)
• Tisco freezes domestic prices till next year (24 août 2004)
• India's JVSL gains approval for expansion (7 oct. 2004)
• SAIL covers coking coal shortage (12 oct. 2004)

* Service d'abonné.

S49

ASFC

P.

Divers articles du Metal Bulletin ayant trait à l'industrie de l'acier au Brésil :

• Brazil Plans 10 million TPY of new crude steel capacity (24 mai 2004)
• Higher home demand quells Brazilian steel exports (31 mai 2004)
• Brazilian steel market improves in April (1 juin 2004)
• Chinese reexports hit Latin American prices (3 juin 2004)
• Supplies squabble leads Brazil carmaker to import steel (11 juin 2004)
• CST negotiates Q4 slabs contract at $470 per tonne (15 juillet 2004)
• Brazilian firsthalf exports fell by more than 6 million tonnes (29 juillet 2004)
• Improved domestic demand lifts Usiminas (17 août 2004)
• Cosipa expects $500 for slab in Q4 on lower exports (18 août 2004)
• Usiminas ponders new blast furnace (19 août 2004)

S50

ASFC

P.

Divers articles du Metal Bulletin ayant trait à l'industrie de l'acier en Thaïlande:

• Thai endusers urge steel AD duties relaxation (12 mars 2004)
• Thai government eases steel price controls (25 mars 2004)
• No blast furnace for Thailand? (11 juin 2004)
• Sahaviriya boosts rolling capacity with investments (25 juin 2004)
• Thailand soft peddles in HR dumping duties controversy (27 août 2004)

S51

ASFC

P.

Article du Metal Bulletin ayant trait à l'industrie de l'acier en Indonésie:

• Krakatau aims for 5 million tpy of crude steel (24 mars 2004)

S52

ASFC

P.

Divers articles du Metal Bulletin ayant trait à l'industrie de l'acier en Ukraine:

• Abolish CIS quotas (16 avril 2004)
• Eurofer rejects abolition of CIS quotas (20 avril 2004)
• Ukraine quota talks reach crunch point (20 avril 2004)
• Ukraine expects to retain 70% of steel exports to new EU members (27 avril 2004)
• Azovstal adds 2.5 million tpy slab capacity (1 juin 2004)
• Ukraine claims deal close on 2005 steel quota (17 juin 2004)
• EU to fight Ukraine's scrap restrictions with lower steel quota (13 juillet 2004)
• Surge in international demand raises Ukrainian HR prices (23 juillet 2004)
• Ukraine, EU to meet over exports for 2005 (12 oct. 2004)
• Transport problems may stall work at top Ukrainian mills (12 oct. 2004)

S53

ASFC

P.

Divers articles du Metal Bulletin ayant trait à l'industrie de l'acier en Finlande:

• Rautaruukki yet to decide on October plate prices (27 juillet 2004)

S54

ASFC

P.

Divers articles du Metal Bulletin ayant trait à l'industrie de l'acier en Chine:

• Restrictions? Not on us, say China's giants (8 mars 2004)
• Chinese steel output still rising despite govt stricture (28 avril 2004)
• Expo 2010 forces Shanghai Pudong to move out of town (13 mai 2004)
• Steel outlook fuelled by scorching China demand (14 mai 2004)
• Chinese demand slumps (17 mai 2004)
• Chinese impact on steel will expand: Ross (18 mai 2004)
• `China demand to stay strong despite price slide' Xu (18 mai 2004)
• China sets tough restrictions on new steel projects (24 mai 2004)
• EU traders receive big offers of Chinese steel (4 juin 2004)
• Chinese steel, Al sectors showing signs of slowdown (14 juin 2004)
• Economist warns of diminishing Chinese demand due to unsustainable growth rate (28 juin 2004)
• Chinese steel imports fall 2.5 percent during 2004 first half (13 juillet 2004)
• Led by China, world steel output climbs 7.9% (19 juillet 2004)
• Weak Chinese steel market shows a few signs of life (16 juillet 2004)
• Ningbo officials disciplined for approving steel project (26 juillet 2004)
• Latest figures show slowing Chinese steel sector: Cisa (26 juillet 2004)
• Chinese flatstrip import prices edge upwards in thin market (30 juillet 2004)
• China continues to grow as world's largest steelmaker (19 août 2004)
• China's JanuaryJuly steel exports jump nearly 44 percent (23 août 2004)
• Beijing mulls new measures to curb metals and minerals investment (26 août 2004)
• Baosteel ups domestic prices for Q4 by 200450 yuan (26 août 2004)
• Chinese domestic steel prices stabilise (10 sept. 2004)
• Domestic steel demand slowdown fears on Chinese inflation (14 sept. 2004)
• Chinese lead global steel production higher (20 sept. 2004)
• Chinese steel prices stable (24 sept. 2004)
• China to lead global demand for steel IISI (4 oct. 2004)

S55

ASFC

P.

Divers articles du Metal Bulletin ayant trait à l'industrie de l'acier en Amérique du Nord:

• Stelco is looking to sell idled plate mill (9 avril 2004)
• Plate mills planning $50/T price boost for July (20 mai 2004)
• Steel plate price spread widening on West Coast (1 juin 2004)
• Ipsco expects net to top analysts' estimates (16 juin 2004)
• Oregon Steel to idle pipe mill and refocus on plate (23 juin 2004)
• Plate buyers feel flattened by price increases (20 juillet 2004)
• ISG and Ipsco increase carbon plate surcharge (21 juillet 2004)
• US steel imports rise in June (27 juillet 2004)
• Dofasco joins ranks of earnings record breakers (28 juillet 2004)
• AISI renews call to extend import monitoring system (28 juillet 2004)
• Stelco fourpoint revival plan has sharp edges (30 juillet 2004)
• Stelco program is an empty plate for union (30 juillet 2004)
• Ipsco to built $45 million plate heattreating facility (3 août 2004)
• Oregon steps up to plate with price increase (3 août 2004)
• Sheet and plate prices catapult Algoma's earnings (4 août 2004)
• Overhaul of price mindset called top steel challenge (10 août 2004)
• CIS export prices soar as US market outstrip all others (18 août 2004)
• Brisk demand for plate serves up price in North America (26 août 2004)
• Unfinished steel sinks overall July imports to US (31 août 2004)
• Overall July imports into USA fall on drop in semifinished product (31 août 2004)
• Vehicle output cuts to hit 4^thqtr. Steel buys (2 sept. 2004)
• Tight supply, import decline spawning pessimism: PMA (6 sept. 2004)
• Inventories climbing but manageable steel buyers (6 sept. 2004)
• AISI fears users might accept wrong idea about imports (10 sept. 2004)
• Good times ahead for US despite trade deficits (14 sept. 2004)
• Fastrising steel market strain supply chain links (14 sept. 2004)
• US steel shipments up in July (17 sept. 2004)
• Steel will enjoy threeyear recovery: analyst (20 sept. 2004)
• Strong demand and a limited supply sustains US plate market (28 sept. 2004)
• US Service centre shipments and inventories climb (29 sept. 2004)
• PNC Economist paints rosy picture for US steel (29, sept. 2004)
• Rising imports in the US draw louder steel drumbeats (29 sept. 2004)
• All mixed up on steel import tracking system (8 oct. 2004)
• Imported special steels increase share of US market (12 oct. 2004)
• Don't let boom cover up problems: Schorsch (15 oct. 2004)

S56

ASFC

P.

Divers articles du Metal Bulletin ayant trait à l'industrie de l'acier en Europe (CE):

• Plate prices to rise further in Q3 (3 mai 2004)
• Delicate EU market seems to tolerate Q3 price rise (17 mai 2004)
• EU plate mills make further prices rises (11 juin 2004)
• Heavy plate prices set to rise again in EU (30 juin 2004)
• Dansteel may raise plate prices further in October (30 juin 2004)
• Duferco Clabecq to produce more steel plate as demand booms (6 juillet 2004)
• Maintaining an edge (8 juillet 2004)
• Corus and Dansteel raise plate prices (9 juin 2004)
• Materials shortage forces Dillinger plate output cut (13 juillet 2004)
• European heavy plate market stays strong as imports dry up (14 juillet 2004)
• Lack of imports keeps EU plate prices firm (26 juillet 2004)
• Russia and EU sign expanded steel quota agreement (2 août 2004)
• EU strip mills shun other markets in favour of USA (18 août 2004)
• Salzgitter to raise plate prices by up to 10 percent (23 août 2004)
• Corus warns of possible £30 plate price rise (23 août 2004)
• High domestic demand keeps lid on EU plate exports (1 sept. 2004)
• UK building sector calls for greater stability in steel pricing (11 oct. 2004)
• European heavy plate prices continue to rise (13 oct. 2004)

S57

ASFC

P.

Divers articles du Metal Bulletin ayant trait à l'industrie de l'acier en Asie (excluant la Chine):

• Japanese plate price to Korea set to rise (24 mai 2004)
• Vietnam restores steel import tariffs (14 juin 2004)
• Heavy plate markets in conflict in East Asia (17 juin 2004)
• Japanese mills struggle with roaring demand (23 août 2004)
• Korea expecting record steel year (23 août 2004)
• Posco to boost plate capacity (30 août 2004)
• Vietnam to cut steel import tariffs (30 août 2004)
• Posco confirms higher plate prices for shipmakers (13 oct. 2004)

S58

ASFC

P.

Divers articles du Metal Bulletin:

• Freight rates make waves (14 avril 2004)
• World DRI output in 2003 just missed 50m tonnes (15 avril 2004)
• Steel prices nearing peak says Dollé (15 juin 2004)
• Freight rates continue gradual slide (17 juin 2004)
• Chinese slab exports threaten Russian sales (23 juin 2004)
• Analysts cautious as freight rates rebound unexpectedly (1 juillet 2004)
• Longterm firmness boosting global freight rates (15 juillet 2004)
• Freight rates continue steady growth (26 août 2004)
• Freight steady after August dip (9 sept. 2004)
• Freight steady as activity slows (24 sept. 2004)
• Coking coal to be settled at more than $100 in 2005, says McCloskey (5 oct. 2004)
• Freight market revives after sleepy September (7 oct. 2004)
• Steel spot sellers to benefit from high prices S&P (12 oct. 2004)
• Freight rates continue to recover (14 oct. 2004)

S59

ASFC

P.

Divers articles du Metal Bulletin ayant trait aux pourparlers de OCDE au sujet du subventionnement des produits d'acier:

• Developing nations attempt to unite over subsidies (29 mars 2004)
• Clouds shroud City of Lights as talks resume (30 mars 2004)
• IISI voices continued support for subsidies deal (1 avril 2004)
• OECD steel subsidy agreement goes back to oplitics (23 avril 2004)
• White House mulling OECD talks exit strategy (13 mai 2004)
• Failed talks could threaten steel group (15 juin 2004)
• OECD subsidy talks fail as steelmakers' agenda moves on (1 juillet 2004)
• Buoyant market sap impetus of OECD subsidy talks (2 juillet 2004)
• Talks continue to keep subsidy issue alive (7 oct. 2004)

S60

ASFC

P.

Rapports de recherche du Metal Bulletin: «MBR Emerging Steel Markets Monthly»

• numéro 19 / avril 2004
• numéro 21 / juin 2004
• numéro 22 / juillet 2004
• numéro 24 / septembre 2004

S61

ASFC

N.C.

Document au sujet des incitatifs à l'exportation en Inde :

Rajeev Ahuja, Working Paper No. 72 Export Incentives in India Within the WTO Framework, Indian Council for Research on International Economic Relations

(juillet 2001)

S62

ASFC

N.C.

Organe d'examen des politiques commerciales de l'OMC Examen des politiques commerciales Indonésie (en anglais)

• Rapport du Secrétariat (# WT/TPR/S/117) (28 mai 2003)
• Rapport du gouvernement (# WT/TPR/G/117) (28 mai 2003)

S63

ASFC

N.C.

Organe d'examen des politiques commerciales de l'OMC Examen des politiques commerciales Thaïlande (en anglais)

• Rapport du Secrétariat (#WT/TPR/S/123) (15 octobre 2003)
• Rapport du gouvernement (#WT/TPR/G/123) (15 octobre 2003)

S64

ASFC

N.C.

Organe d'examen des politiques commerciales de l'OMC Examen des politiques commerciales Inde (en anglais)

• Rapport du Secrétariat (#WT/TPR/S/100) (22 mai 2002)
• Rapport du gouvernement (#WT/TPR/G/100) (22 mai 2002)

N^o de pièce justificative

Genre de pièce justificative

Classe

Description

S65

ASFC

N.C.

Administration des importations des États-Unis :

• Documents traitant de tous les programmes de subventionnement de pays sélectionnés examinés par le département du Commerce. Pour chaque enquête de droits compensateurs, les documents indiquent quels programmes peuvent se prévaloir ou non de subventions compensables et lesquels ont été établis comme inexistants, terminés ou qui n'ont pas été utilisés.
• o Inde (31 mai 2004)
• o Indonésie (31 décembre 2001)
• o Thaïlande (31 octobre 2001)

S66

ASFC

N.C.

Administration des importations des États-Unis, Administration du commerce international, département du Commerce :

• Avis de résultats préliminaires des droits compensateurs, résultats définitifs, énoncé de questions et décision à l'égard du réexamen administratif sur certaines tôles d'acier au carbone laminées à chaud en provenance de l'Inde conclu en mai 2004.

S67

ASFC

N.C.

Administration des importations des États-Unis, Administration du commerce international, département du Commerce :

• Décision affirmative finale de droits compensateurs : certaines tôles d'acier de type carbone coupées à longueur de l'Indonésie
• (29 décembre 1999)
• Décision affirmative finale de droits compensateurs : certains produits plats d'acier au carbone laminés à chaud de l'Indonésie
• (28 septembre 2001)
• Énoncé de questions et de décision relatif à certains produits plats d'acier au carbone laminés à chaud de l'Indonésie (21 septembre 2001)

S68

ASFC

N.C.

Administration des importations des États-Unis, Administration du commerce international, département du Commerce :

• Avis de résultats préliminaires des droits compensateurs, décision affirmative finale de droits compensateurs et énoncé de questions et de décision relatif à certains produits plats d'acier au carbone laminés à chaud de l'Indonésie.
• (20 avril 2001 - 3 octobre 2001)

S69

ASFC

P.

Renseignements sur les prix des tôles épaisses de janvier 1997 à octobre 2004 extraits des archives de prix de Metal Bulletin (obtenus du service des abonnements).

• Importations américaines
• Exportations latino-américaines
• Exportations de l'Europe de l'Ouest
• Bruxelles (FAB Anvers)
• Exportations de la CEI (mers Noire et Baltique)

(21 octobre 2004)

S70

ASFC

N.C.

• Politique de commerce extérieur de l'Inde (2004-2009) POINTS SAILLANTS
• Politique de commerce extérieur de l'Inde 2004-2005
• Discours du ministre du Commerce au sujet de la politique de commerce extérieur (2004-2009)
• Sommaire des modifications dans le Manuel,
• vol. 1, à compter du 28/01/2004

(1^er septembre 2004)

S71

ASFC

N.C.

Extraits du Rapport annuel 2002-2003 du ministère de l'Acier du gouvernement de l'Inde.

S72

ASFC

N.C.

« International Steel Round » de MEPS. Articles sur l'industrie de l'acier internationale extraits des numéros mensuels de la MEPS International Steel Review (février 2004 à août 2004))

S73

ASFC

N.C.

MEPS :

• Prix mondiaux des produits d'acier au carbone, y compris les tôles, d'août 2002 à juillet 2004 (mensuels)
• Index des prix (base = janvier 1997) des produits d'acier au carbone, y compris les tôles, d'août 2002 à juillet 2004 (mensuels) dans le monde, dans l'UE, en Asie et en Amérique du Nord (octobre 2004)

S74

ASFC

N.C.

MEPS News - divers articles sur l'industrie de l'acier mondiale

• EU steel sector holding up despite weak demand and import threat (février 2004)
• EU steel market prices running out of control (février 2004)
• Chinese import prices well above domestic values (février 2004)
• Price frenzy in EU steel market (mars 2004)
• US steel prices outperform MEPS world index (avril 2004)
• World production will top 1 billion tonnes in 2004 (avril 2004)
• Availability has replaced price as main driver in steel market (avril 2004)
• Shortage are providing a boost for EU steelmakers (mai 2004)
• Chinese steel price glitch not yet affecting other regions (mai 2004)
• Flat products steel prices in EU now at record highs (juin 2004)
• Asian steel markets cooling down (juin 2004)
• EU steel imports not yet damaging prices (juillet 2004)
• Chinese slowdown leaves 1 billion tonne output target still within reach (juillet 2004)
• Record world steel output this year - despite raw material shortage (juillet 2004)
• Rolled steel production / shipments forecast in Asia (août 2004)
• EU Average carbon steel price forecast for July 2004 (août 2004)
• Asian average carbon steel price forecast for July 2004 (août 2004)
• World average carbon steel price forecast for July 2004 (août 2004)
• Current EU steel prices are unsustainable long term (août 2004)
• Steel prices are unparalleled in recent history (août 2004)
• Record breaking steel demand forecast to continue to 2008 (septembre 2004)
• Crude steel production forecast to top 1.1 billion tonnes in 2008 (septembre 2004)
• Turkey is Europe's fastest growing steel producing nation (septembre 2004)
• Sign that global steel oversupply may be easing (septembre 2004)
• North American average carbon steel price forecast for September 2004 (octobre 2004)
• EU average carbon steel price forecast for September 2004 (octobre 2004)
• Asian Average carbon steel price forecast for September 2004 (octobre 2004)
• EU steel prices continue their upward path (octobre 2004)

S75

ASFC

N.C.

Articles sélectionnés dans l'EXIM /Foreign Trade Policies de l'Inde, y compris des articles sur le plan DEPB et autres encouragements à l'exportation.

S76

ASFC

N.C.

Divers articles sélectionnés sur l'industrie de l'acier en Inde.

S77

ASFC

N.C.

Divers articles sélectionnés sur l'industrie de l'acier en Chine et ailleurs en Asie extraits de diverses sources publiques.

S78

ASFC

N.C.

Articles sélectionnés sur les pourparlers de l'OCDE touchant le subventionnement extraits de diverses sources publiques.

S79

ASFC

N.C.

Divers articles sélectionnés sur l'industrie de l'acier en Amérique du Nord extraits de diverses sources publiques..

S80

ASFC

N.C.

Divers articles sélectionnés sur l'industrie de l'acier, ses matières premières et sur le fret extraits de diverses sources publiques.

S81

ASFC

N.C.

U.S. Census Bureau : Statistiques sur les importations d'acier aux États-Unis (jusqu'en juillet 2004)

S82

ASFC

N.C.

Rapport annuel 2003 et états financiers pour 2002 de la compagnie Rautaruukki (producteur finlandais) extraits de son site Web.

S83

ASFC

P.

Metal Bulletin : divers articles sur l'industrie de l'acier dans les pays en cause ou sur le marché international en général (obtenus par l'entremise de son service d'abonnement).

S84

ASFC

N.C.

Steelonthenet.com:

Analyses et remarques sur l'industrie de l'acier et données statistiques en provenance du site Steelonthenet.com, avec MEPS, le IISB et James F. King en tant que sources.

S85

ASFC

N.C.

Ministère de l'acier du gouvernement de l'Inde :

• Draft National Steel Policy, 2004 (Ébauche de la politique national sur l'acier 2004)

N^o de pièce justificative

Genre de pièce justificative

Classe

Description

S86

ASFC

P.

Rapports de recherche du Metal Bulletin: «MBR - Emerging Steel Markets Monthly»- numéro 25
octobre 2004

S87

ASFC

N.C.

Commerce International Canada - Données sur les importations basées sur les permis d'importation pour la classe 1 (Tôle forte en sections : carbone et alliage) et la classe 2 (Tôle forte en sections : traitée à chaud et alliage)
6 novembre 2004

S88

Exportateur

N.C.

Lettre de Ilyich Iron and Steel Works of Mariupol, OJSC, un producteur de tôles en acire de l'Ukraine, avisant qhe la compagnie ne répondra pas au questionnaire que le produit en cause ne fait pas parti de sa gamme de produits.
11 novembre 2004

S89

Gouvernement étranger

N.C.

Ministère de l'industrie et du commerce du gouvernement de l'Indonésie :Lettre avisant que le gouvernement de l'Indonésie est d'avis que suffisamment de renseignements ont été fournis pour réfuter les allégations du questionnaire pour les exportateurs, et prétendant qu'il n'y a eu aucune exportations vers le Canada de produits en cause en provenance de l'Indonésie depuis que les décisions sont en place.
12 novembre 2004

S90

ASFC

P.

Metal Bulletin : divers articles sur l'industrie de l'acier dans les pays en cause ou sur le marché international en général (obtenus par l'entremise de son service d'abonnement).

S91

ASFC

N.C.

Divers articles sélectionnés sur l'industrie de l'acier extraits de diverses sources publiques.

N^o de pièce justificative

Genre de pièce justificative

Classe

Description

S92

Producteur

P.

Réponse confidentielle de l'ancien producteur de tôle d'acier Stelco Inc. au questionnaire du réexamen relatif à l'expiration pour producteurs. La réponse consiste en fait en la réponse que la compagnie avait soumise dans le cadre du réexamen RR-2003-001 (Tôles II)
(18 novembre 2004)

S93

Producteur

N.C.

Réponse non-confidentielle de l'ancien producteur de tôle d'acier Stelco Inc. au questionnaire du réexamen relatif à l'expiration pour producteurs. La réponse consiste en fait en la réponse que la compagnie avait soumise dans le cadre du réexamen RR-2003-001 (Tôles II)
(18 novembre 2004)

S94

Exportateur

P.

Exportateur de l'Inde; Steel Authority of India Limited (SAIL) - Bhilai Steel Plant - Version confidentielle de la réponse au questionnaire du réexamen relatif à l'expiration pour exportateurs.
(18 novembre 2004)

95

Exportateur

N.C.

Exportateur de l'Inde; Steel Authority of India Limited (SAIL) - Bhilai Steel Plant - Version non-confidentielle de la réponse au questionnaire du réexamen relatif à l'expiration pour exportateurs.
(18 novembre 2004)

S96

Producteur

P.

Producteur canadien; IPSCO Inc. - Réponse confidentielle au questionnaire du réexamen relatif à l'expiration pour producteurs.
(19 novembre 2004)

S97

Producteur

N.C.

Producteur canadien; IPSCO Inc. - Réponse non-confidentielle au questionnaire du réexamen relatif à l'expiration pour producteurs.
(19 novembre 2004)

S98

Importateur

P.

Importateur, Salzgitter Trade - Réponse confidentielle au questionnaire du réexamen relatif à l'expiration pour importateurs.
(19 novembre 2004)

S99

Importateur

N.C.

Importateur, Salzgitter Trade - Réponse non-confidentielle au questionnaire du réexamen relatif à l'expiration pour importateurs.
(19 novembre 2004)

Nota: La pièce justificative S119 inclue une révision des annexes.

S100

Producteur

P.

Producteur canadien; Algoma Steel Inc. - Réponse confidentielle au questionnaire du réexamen relatif à l'expiration pour producteurs.
(19 novembre 2004)

S101

Producteur

N.C.

Producteur canadien; Algoma Steel Inc. - Réponse non-confidentielle au questionnaire du réexamen relatif à l'expiration pour producteurs.
(19 novembre 2004)

N^o de pièce justificative

Genre de pièce justificative

Classe

Description

S102

Gouvernement étranger

N.C.

Réponse non-confidentielle du gouvernement de la ThaÏlande au questionnaire du réexamen relatif à l'expiration pour gouvernement (subventionnement de la ThaÏlande).
(22 novembre 2004)

N^o de pièce justificative

Genre de pièce justificative

Classe

Description

S103

ASFC

P.

ASFC - Statistiques compilées par l'ASFC concernant le marché canadien apparent pour certaines tôles d'acier, du 1^er janvier 2001 au 30 septembre 2004. Inclus aussi les renseignements sur les importations des pays visés et des autres pays.

(2 décembre 2004)

S104

ASFC

N.C.

ASFC - Version non-confidentielles des statistiques concernant le marché canadien apparent pour certaines tôles d'acier, du 1^er janvier 2001 au 30 septembre 2004. Inclus aussi les renseignements sur les importations des pays visés et des autres pays.

(2 décembre 2004)

S105

ASFC

P.

ASFC - Détails des renseignements sur les importations des pays non assujettis à une décision ayant traits aux tôles d'acier, pour l'année 2003 et les trois premiers quarts de l'année 2004, tels que compilés par des renseignements confidentiels des douanes.

(2 décembre 2004)

S106

ASFC

P.

ASFC - Mise à jour des renseignements détaillés sur l'exécution concernant les importations de certaines tôles d'acier laminées à chaud du Brésil, de la Finlande, de l'Inde, de l'Indonésie, de la Thaïlande et de l'Ukraine.

(2 décembre 2004)

Nota: Remplace la pièce 27

S107

ASFC

N.C

ASFC - Versions non-confidentielle de la mise à jour des renseignements détaillés sur l'exécution concernant les importations de certaines tôles d'acier laminées à chaud du Brésil, de la Finlande, de l'Inde, de l'Indonésie, de la Thaïlande et de l'Ukraine.

(2 décembre 2004)

Nota: Remplace la pièce 28

S108

ASFC

P.

Metal Bulletin : divers articles supplémentaires sur l'industrie de l'acier dans les pays en cause ou sur le marché international en général (obtenus par l'entremise de son service d'abonnement).

S109

ASFC

N.C.

Divers articles sélectionnés supplémentaires sur l'industrie de l'acier extraits de diverses sources publiques.

S110

ASFC

N.C.

ISI: Steel Statistical Yearbook 2004 - Éventail détaillé de renseignements de nature internationale au sujet de la production d'acier, de la consommation, du commerce et sur les matières premières, publié par l'IISI.

(18 novembre 2004)

S111

ASFC

N.C.

Rapports semestriels présentés au Comité des pratiques antidumping de l'OMC au titre de l'article 16.4 de l'accord par divers membres ayant initié ou ayant présentement en place des décisions antidumping sur des produits d'acier plats pour des pays assujettis.

• Australie - Corrigendum (1 novembre 2004)
• Communautés européennes (14 sept. 2004)
• Mexique - Corrigendum (3 novembre 2004)
• Pérou (23 août 2004)
• Thaïlande (2 septembre 2004)
• États Unis (29 septembre 2004)
• Venezuela (8 septembre 2004)

S112

ASFC

P.

World Steel Dynamics:

• Steel Strategist #30 (août 2004)
• Steel Thermometer #17 (1 octobre 2004)
• Global Steel Alert #24 (10 septembre 2004)

Analyse et données statistiques détaillées sur l'industrie globale de l'acier.

S113

ASFC

N.C.

Deutsche Bank Research: Steel market in China; Constraints check more powerful growth; China Special

• Analyse sur l'industrie de l'acier en Chine

(6 août 2004)

S114

Gouvernement étranger

N.C.

Gouvernement de l'Inde - Réponse tardive au questionnaire du réexamen relatif à l'expiration à l'égard des subventions en Inde.

(1 décembre 2004)

N^o de pièce justificative

Genre de pièce justificative

Classe

Description

S115

Producteur

P.

Pièces supplémentaires confidentielles soumises par le producteur canadien Algoma Inc.
(2 décembre 2004)

S116

Producteur

N.C.

Pièces supplémentaires non-confidentielles soumises par le producteur canadien Algoma Inc.
(2 décembre 2004)

S117

Producteur

P.

Pièces supplémentaires confidentielles soumises par le producteur canadien IPSCO.
(2 décembre 2004)

S118

Producteur

N.C.

Pièces supplémentaires non-confidentielles soumises par le producteur canadien IPSCO.
(2 décembre 2004)

N^o de pièce justificative

Genre de pièce justificative

Classe

Description

S119

Importateur

N.C.

Révision des annexes non-confidentielles de la réponse de Salzgitter Trade au questionnaire du réexamen relatif à l'expiration pour importateurs se trouvant à la pièce justificative no. S99.La révision ne comprend aucune nouvelle information. Elle a été fournie en réponse à une requête de l'ASFC (aussi incluse) voulant qu'elle clarifie certaine information non-confidentielle qui pourrait être mal interprétée.
(7 Décembre 2004)

N^o de pièce justificative

Genre de pièce justificative

Classe

Description

120

Producteur

P.

IPSCO: Mémoire confidentiel
(13 décembre 2004)

121

Producteur

N.C.

IPSCO: Mémoire non-confidentiel
(13 décembre 2004)

122

Producteur

P.

Algoma: Mémoire confidentiel
(13 décembre 2004)

123

Producteur

N.C.

Algoma: Mémoire non-confidentiel
(13 décembre 2004)