NEXUS

Maritime

On compte actuellement plus de 450 postes désignés de déclaration NEXUS dans l’ensemble du Canada et dans tous les points de passage maritimes aux plaisanciers qui se rendent aux États-Unis. Le maître à bord est la personne responsable de l'embarcation. Les maîtres à bord sont chargés de se présenter et de présenter leurs passagers et de déclarer toutes les marchandises au nom des participants NEXUS qui se trouvent à bord. Toutes les personnes à bord doivent participer au programme NEXUS pour que l'embarcation puisse se prévaloir des procédures de déclaration NEXUS.

Entrée au Canada

Le maître à bord doit faire ce qui suit :

  • Appeler le Centre de déclaration par téléphone (CDT) NEXUS au 1 866 99-NEXUS (1 866-996 3987);
  • Informer l'ASFC à l'avance de son arrivée au Canada, c'est-à-dire de 30 minutes (minimum) à 4 heures (maximum) au préalable. Le maître à bord doit alors fournir les renseignements suivants au CDT :
    • une heure d'arrivée prévue,
    • le nom et le lieu de débarquement d'arrivée (au Canada, il doit s'agir d'un « site désigné »),
    • le numéro d'enregistrement et(ou) le nom de l'embarcation;
    • le nom au complet, la date de naissance et le pays de citoyenneté et(ou) le statut de résident permanent de tous les participants NEXUS qui se trouvent à bord,
    • la destination, le but du voyage et la durée du séjour au Canada pour chaque passager,
    • les détails des passeports et des visas des passagers, le cas échéant ou au besoin;
  • Veiller à ce que tous les passagers aient sur eux une pièce d'identité à photo et une preuve de citoyenneté, de statut de résident permanent et(ou) d'autres documents prouvant le statut d'immigration, le cas échéant ou au besoin;
  • Déclarer toutes les marchandises qui sont importées, y compris les devises.

Si certains renseignements ont changé avant votre arrivée, communiquez avec le Centre de déclaration par téléphone NEXUS au 1 866-99-NEXUS (1-866-996-3987).

En plus de ce qui précède, la personne responsable du moyen de transport est assujettie aux obligations suivantes :

  • elle doit s'assurer que toutes les personnes qui entrent au Canada à bord d'une embarcation de plaisance ont à portée de la main tous les documents de voyage requis par la loi, c.-à-d. un passeport, un visa ou tout autre document réglementaire;
  • elle sera tenue responsable des mesures à prendre pour le renvoi de tout passager non admissible au Canada et devra assumer tous les frais administratifs et médicaux connexes.

Remarque : Toute infraction à la loi peut entraîner la rétention, la saisie ou la confiscation du moyen de transport ou donner lieu à des poursuites au criminel, à des sanctions pécuniaires ou à l'emprisonnement.

Comme preuve de présentation, le maître à bord recevra un numéro de déclaration pour ses dossiers. Il devra fournir ce numéro si un agent des services frontaliers en fait la demande.

Si un agent des services frontaliers n'est pas au site de débarquement précisé pour venir à la rencontre de l'embarcation à l'HAP déclarée ou à l'heure d'arrivée réelle, les personnes qui ont fait une déclaration peuvent se rendre à leur destination finale prévue.

Voyager avec des non-participants au programme NEXUS : Toutes les personnes à bord doivent participer au programme NEXUS pour que l'embarcation puisse se prévaloir des procédures de déclaration NEXUS.

Déclaration de marchandises

Les résidents canadiens qui rentrent au pays par voie maritime et qui ont acheté, reçu ou acquis des marchandises à l'extérieur du Canada DOIVENT déclarer toutes les marchandises, y compris celles qui entrent dans leur exemption personnelle.

Résidents canadiens

Si vous êtes résident canadien et que vous importez des marchandises pour votre usage personnel, vous devez déclarer ces marchandises à un agent de l'ASFC en communiquant avec le Centre de déclaration par téléphone NEXUS au 1-866-99-NEXUS (1-866-996-3987).

Si vous êtes en possession de marchandises qui excèdent votre exemption personnelle, les procédures à suivre vous seront expliquées par un agent des services frontaliers au Centre de déclaration par téléphone NEXUS.

Résidents des États-Unis

Si vous êtes résident américain et participez à NEXUS et que vous importez des marchandises pour votre usage personnel, vous devez déclarer ces marchandises à un agent de l'ASFC en communiquant avec le Centre de déclaration par téléphone NEXUS au 1-866-99-NEXUS (1-866-996-3987).

Si vous avez des marchandises qui excèdent votre limite d'exemption personnelle, vous serez informé des procédures à suivre par un agent des services frontaliers au Centre de déclaration par téléphone NEXUS.

Si vous avez des marchandises commerciales en votre possession, dans vos bagages ou à bord du véhicule ou du bateau de plaisance avec lequel vous arrivez au Canada, vous ne pouvez pas utiliser NEXUS, que vous voyagiez par voie aérienne, terrestre ou maritime. Sont considérées comme des marchandises commerciales les marchandises amenées au Canada à des fins de vente ou toute autre fin commerciale, industrielle, professionnelle, institutionnelle ou autre usage similaire; cela comprend les échantillons, les outils et les pièces de rechange aux termes d'une garantie. Les ordinateurs personnels et autres articles semblables transportés par les participants à NEXUS pour une utilisation personnelle lors de voyages d'affaires ne sont pas considérés comme des marchandises commerciales.

Si vous avez des marchandises considérées comme réglementées, contrôlées ou prohibées ou si les marchandises que vous importez nécessitent un permis, telles que des armes à feu, vous ne pouvez pas utiliser la voie NEXUS.

Afin d’éviter de faire entrer au Canada ou aux États-Unis des parasites nuisibles, des virus et des maladies, tous les aliments, tous les végétaux et tous leurs produits connexes provenant d’autres pays doivent être déclarés à la frontière. Si vous n’êtes pas certain qu’un produit est accepté, déclarez ce produit et discutez-en avec un agent des services frontaliers. Aucune pénalité n’est imposée si les produits sont déclarés. Les marchandises qui ne sont pas déclarées peuvent donner lieu à une saisie, à une sanction, voire à une poursuite. Pour de plus amples renseignements, communiquez avec le Service d’information sur la frontière au 1-800-461-9999.

Entrée aux États-Unis

Le maître à bord doit faire ce qui suit :

  • Composer le numéro du centre de déclaration maritime local du Service des douanes et de la protection des frontières (SDPF) des États-Unis pour la zone d'arrivée. Veuillez consulter le site Web du SDPF pour les numéros de téléphone des centres de déclaration;
  • Informer le SDPF à l'avance de son arrivée aux États-Unis, c'est-à-dire de 30 minutes (minimum) à 4 heures (maximum) au préalable. Le maître à bord doit alors fournir les renseignements suivants :
    • une heure d'arrivée prévue,
    • le nom et le lieu de débarquement d'arrivée,
    • le numéro d'enregistrement et(ou) le nom de l'embarcation,
    • le nom au complet, la date de naissance et le pays de citoyenneté et(ou) le statut de résident permanent de tous les participants NEXUS qui se trouvent à bord,
    • la destination, le but du voyage et la durée du séjour aux États-Unis pour chaque passager,
    • les détails des passeports et des visas des passagers, le cas échéant ou au besoin;
  • Veiller à ce que tous les passagers aient sur eux une pièce d'identité à photo et une preuve de citoyenneté, de statut de résident permanent et(ou) d'autres documents prouvant le statut d'immigration, le cas échéant ou au besoin;
  • Déclarer toutes les marchandises qui sont importées, y compris les devises.

Comme preuve de présentation, le maître à bord recevra un numéro de déclaration pour ses dossiers. Il devra fournir ce numéro si un agent des services frontaliers en fait la demande.

Si un agent des services frontaliers n'est pas au site de débarquement précisé pour venir à la rencontre de l'embarcation à l'HAP déclarée ou à l'heure d'arrivée réelle, les personnes qui ont fait une déclaration peuvent se rendre à leur destination finale prévue.

Déclaration de marchandises

Si vous êtes résident canadien ou américain et que vous importez des marchandises pour votre usage personnel, vous devez déclarer ces marchandises en suivant les procédures de déclaration maritimes et faire une déclaration verbale à un agent des services frontaliers en communiquant avec le bureau local du SDPF.

Les participants à NEXUS qui veulent passer la frontière avec NEXUS à leur arrivée aux États-Unis ne doivent avoir aucune marchandise commerciale en leur possession ou dans leurs bagages. Les ordinateurs personnels et autres articles semblables transportés par les participants à NEXUS pour une utilisation personnelle lors de voyages d'affaires ne sont pas considérés comme des marchandises commerciales.

Transport de non-participants au programme NEXUS

Lorsque vous voyagez avec des personnes qui ne participent pas à NEXUS :

  • Pour les arrivées au Canada, le maître à bord doit se rendre à un site de déclaration par téléphone maritime et appeler immédiatement le Centre de déclaration par téléphone canadien au 1-888-226-7277. Sauf le maître à bord, personne ne peut quitter l'embarcation avant d'en avoir obtenu l'autorisation de l'ASFC.
  • Pour les arrivées aux États-Unis,le maître à bord doit se rendre à un « site de déclaration physique » et appeler le centre de déclaration par téléphone local du SDPF. Veuillez consulter Pleasure Boat Requirements by Location pour connaître les numéros de téléphone des centres de déclaration.

Où est offert NEXUS?

Les participants NEXUS peuvent effectuer leur déclaration par téléphone aux endroits suivants :

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